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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BORSUMIJ TEXTILES FRANCE
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BAY-6
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAY-6
BORSUMIJ TEXTILES FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
93480895
Date de dépôt :
16/08/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/2003

Présentation de la marque BAY-6

Déposée le 16 août 1993 par la Société Anonyme (SA) BORSUMIJ TEXTILES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAY-6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BORSUMIJ TEXTILES FRANCE domicilié(e) 1 Allée Lavoisier, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 426 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORSUMIJ TEXTILES FRANCE S.A. A l'attn. de Mr G. FOLEA - France.

La marque BAY-6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAY-6 est expirée depuis le 16 août 2003.

BORSUMIJ TEXTILES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L'ORCHIDEE BLEUE , BLEU DES ILES


BORSUMIJ TEXTILES FRANCE S.A. - 1 Allée Lavoisier, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 389426081


BORSUMIJ TEXTILES FRANCE S.A. A l'attn. de Mr G. FOLEA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Vêtements Hommes - Femmes - Enfants - Pantalons - Blousons - Vestes - Chemises - Shorts - Imperméables - Pulls - Sweatshirts - T. Shirts - Joggings - Ceintures - Pyjamas - Chemises de nuit - Slips - Peignoirs - Robes - Jupes - Chemisiers - Soutiens-gorges - Caleçons - Pantoufles - Chaussures - Tailleurs - Manteaux - Boutons - Lacets - Broderies - Oeillets

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.